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Mentions légales

Informations

  • Nom et prénom : DUVAL Franck
  • Titre professionnel : Ostéopathe
  • Numéro d’inscription au répertoire RPPS : 10010414869 Adeli 37 0 00 2537
  • Coordonnées : 9 R DE CLOCHEVILLE, 37000 TOURS, France

Informations sur l’activité :

  • Modalités de consultation :prise de rendez-vous par téléphone au 02 47 20 76 21 , réglement par chèque ou carte bancaire, tarif de la séance 60 €

Mentions légales générales

  • Hébergeur : 02 switch Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
  • Créateur du site : Bruno DUVAL
  • Propriété intellectuelle : le contenu du site (textes, images, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Les images libres de droit proviennent de la bibliothèque https://fr.freepik.com/

Données personnelles

  • En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
  • Le propriétaire du site actuel ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services . L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
  • Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à Franck Duval, 9 rue de Clocheville, 37000 Tours ou en effectuant votre demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
  • Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Cookies et liens

  • Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
  • La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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  • Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.
  • Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

Mentions spécifiques à la profession d’ostéopathe :

Déontologie : code de déontologie de la profession d’ostéopathe (pdf )

Information sur la non-prise en charge par la Sécurité sociale : les consultations d’ostéopathie ne sont pas remboursées par l’Assurance maladie, mais peuvent être prise en charge en partie par des mutuelles de Santé ou des mutuelles autos

Collaboration avec d’autres professionnels de santé : Il est important de consulter un médecin généraliste avant de prendre rendez-vous chez un ostéopathe.